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Marques déposées par l'association loi 1901 FRANCE INITIATIVE
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INITIATIVE FRANCE UN RESEAU. UN ESPRIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INITIATIVE FRANCE UN RESEAU. UN ESPRIT
FRANCE INITIATIVE, Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3928346
Date de dépôt :
19/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/06/2022
INITIATIVE FRANCE UN RESEAU. UN ESPRIT de FRANCE INITIATIVE

Présentation de la marque INITIATIVE FRANCE UN RESEAU. UN ESPRIT

Déposée le 19 juin 2012 par l'association loi 1901 FRANCE INITIATIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « INITIATIVE FRANCE UN RESEAU. UN ESPRIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 FRANCE INITIATIVE domicilié(e) 55 rue des Francs Bourgeois - 75181 - PARIS CEDEX 04 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Camille BAUER domicilié(e) Avocat à la Cour, 44 rue Coquillière - 75001 - PARIS - France.

La marque INITIATIVE FRANCE UN RESEAU. UN ESPRIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928346.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INITIATIVE FRANCE UN RESEAU. UN ESPRIT est expirée depuis le 19 juin 2022.

FRANCE INITIATIVE a également déposé les autres marques suivantes : Un réseau. Un esprit , France Initiative , PRECURSO , INITIATIVE FRANCE , CREATEURS D'AVENIR INITIATIVE , Le réseau qui fait pousser les entreprises , La Banque de Projets remarquables , INITIATIVE UN RESEAU. UN ESPRIT , INITIATIVE


FRANCE INITIATIVE, Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 55 rue des Francs Bourgeois - 75181 - PARIS CEDEX 04 - France


Maître Camille BAUER - Avocat à la Cour, 44 rue Coquillière - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique.